CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION
CIS Backup
Version du 27 août 2026
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation, ci-après les « CGU », ont pour objet de définir les conditions d’accès et d’utilisation du logiciel CIS Backup, ci-après le « Logiciel ».
L’installation, l’activation ou l’utilisation du Logiciel implique l’acceptation des présentes CGU par l’utilisateur.
1. Éditeur
Le Logiciel CIS Backup est édité par :
JPC Labs
sas Certa Info Services
71 chemin des gravières 05700 TRESCLEOUX
SIREN : 810286070
SIRET : 81028607000018
RCS GAP 810286070
N° TVA intracommunautaire : FR04 810 286 070
E-mail : certainfoservices@gmail.com
Site internet : https://jpc-labs.sas-cis.com/
Ci-après dénommé « l’Éditeur ».
2. Objet du Logiciel
CIS Backup est une solution informatique destinée à permettre à l’utilisateur de créer, gérer, planifier et restaurer des sauvegardes de données informatiques.
Selon la version du Logiciel, les fonctionnalités proposées peuvent notamment comprendre :
- la sélection de fichiers, dossiers, volumes ou autres sources à sauvegarder ;
- la création de tâches de sauvegarde manuelles ou planifiées ;
- la réalisation de sauvegardes complètes, incrémentales ou différentielles selon les fonctionnalités disponibles ;
- la conservation de différentes versions de fichiers ;
- la restauration de données sauvegardées ;
- la sauvegarde vers des supports locaux, amovibles, réseau ou distants compatibles ;
- la sauvegarde vers certains services de stockage en ligne lorsqu’une telle fonction est disponible ;
- le chiffrement ou la protection des sauvegardes lorsque cette option est proposée ;
- la consultation de l’état, de l’historique ou des journaux des opérations de sauvegarde.
Les fonctionnalités effectivement disponibles dépendent de la version de CIS Backup utilisée, du système d’exploitation, du matériel, des services tiers configurés et, le cas échéant, de la licence acquise.
3. Conditions techniques d’utilisation
L’utilisateur est responsable de la mise à disposition d’un environnement informatique compatible avec le Logiciel.
Il lui appartient notamment de disposer :
- d’un ordinateur et d’un système d’exploitation compatibles ;
- des droits nécessaires à l’installation et à l’exécution du Logiciel ;
- d’un espace de stockage suffisant ;
- des supports de sauvegarde adaptés ;
- d’une connexion réseau ou Internet fonctionnelle lorsque certaines fonctionnalités l’exigent ;
- des autorisations nécessaires pour accéder aux fichiers et emplacements qu’il souhaite sauvegarder.
Certaines fonctionnalités peuvent dépendre de composants du système d’exploitation ou de logiciels tiers.
L’Éditeur ne garantit pas la compatibilité avec tous les matériels, systèmes, périphériques, NAS, services cloud, systèmes de fichiers ou configurations existants.
4. Responsabilité de l’utilisateur concernant ses sauvegardes
CIS Backup constitue un outil de sauvegarde. Son utilisation ne dispense pas l’utilisateur de mettre en place une stratégie adaptée à l’importance de ses données.
L’utilisateur demeure notamment responsable :
- du choix des données à sauvegarder ;
- de la fréquence des sauvegardes ;
- du choix des destinations de sauvegarde ;
- de la capacité disponible sur les supports utilisés ;
- de la conservation physique des supports ;
- de la protection de ses identifiants, mots de passe et clés de chiffrement ;
- de la vérification du bon déroulement des tâches de sauvegarde ;
- du contrôle périodique de l’intégrité et de la possibilité de restaurer les sauvegardes.
Il est fortement recommandé de conserver plusieurs copies des données importantes et, lorsque leur criticité le justifie, de conserver au moins une sauvegarde sur un support ou dans un emplacement distinct du système principal.
L’utilisateur ne doit pas considérer l’existence d’une tâche planifiée comme la garantie qu’une sauvegarde a effectivement été réalisée avec succès. Il doit consulter les informations, journaux, alertes ou états fournis par le Logiciel.
5. Test des restaurations
Une sauvegarde n’est réellement exploitable que si les données peuvent être restaurées.
L’utilisateur est donc invité à effectuer périodiquement des tests de restauration, notamment après :
- l’installation initiale du Logiciel ;
- une modification importante de sa configuration ;
- un changement de support de stockage ;
- une mise à jour majeure du système ;
- une modification des paramètres de chiffrement ;
- une modification de l’emplacement des sauvegardes.
L’Éditeur ne saurait être tenu responsable d’une impossibilité de restauration résultant notamment d’un support détérioré, d’une sauvegarde incomplète, d’un défaut matériel, d’une modification externe des fichiers de sauvegarde ou de la perte des éléments de déchiffrement.
6. Supports de stockage
Les sauvegardes peuvent, selon la configuration retenue, être enregistrées sur différents supports ou emplacements.
Il appartient à l’utilisateur de s’assurer que le support choisi :
- est correctement connecté ;
- fonctionne normalement ;
- dispose de suffisamment d’espace libre ;
- est accessible avec les droits nécessaires ;
- n’est pas affecté par une défaillance matérielle connue ;
- est utilisé conformément aux recommandations de son fabricant.
L’Éditeur ne peut garantir la fiabilité des disques durs, SSD, clés USB, NAS, serveurs, réseaux, supports amovibles ou autres équipements fournis par des tiers.
7. Sauvegardes réseau et services en ligne
Lorsque CIS Backup permet l’utilisation d’un stockage réseau ou d’un service en ligne, le fonctionnement de cette fonctionnalité peut dépendre de services exploités par des tiers.
L’utilisateur doit disposer des comptes, abonnements, droits d’accès et capacités de stockage éventuellement nécessaires.
Les conditions d’utilisation, limitations, prix, quotas, règles de conservation et niveaux de disponibilité de ces services sont déterminés par leurs fournisseurs respectifs.
L’Éditeur n’est pas responsable :
- d’une interruption d’un service tiers ;
- d’une modification de son API ou de ses conditions d’accès ;
- de la suppression d’une fonctionnalité par son fournisseur ;
- d’une modification tarifaire ;
- d’un dépassement de quota ;
- de la suspension ou fermeture du compte de l’utilisateur ;
- d’une panne affectant l’infrastructure du fournisseur tiers.
Une modification importante d’un service tiers peut nécessiter une mise à jour de CIS Backup.
8. Chiffrement et éléments secrets
Lorsque le Logiciel permet de chiffrer les sauvegardes, l’utilisateur est responsable de la conservation des mots de passe, clés, codes ou autres éléments nécessaires à leur déchiffrement.
L’Éditeur peut ne pas être techniquement en mesure de récupérer une clé ou un mot de passe perdu.
Lorsque la conception du système de chiffrement ne permet pas à l’Éditeur de connaître ou de reconstituer la clé de déchiffrement de l’utilisateur, la perte de cette clé peut rendre définitivement impossible la récupération des données sauvegardées.
L’utilisateur doit donc conserver ses éléments de récupération dans un emplacement sûr et distinct du support contenant les sauvegardes.
9. Utilisation licite
L’utilisateur s’engage à utiliser CIS Backup uniquement dans le respect des lois et réglementations applicables.
Il lui appartient de vérifier qu’il possède les droits nécessaires sur les fichiers, systèmes et données qu’il sauvegarde.
Il est notamment interdit d’utiliser le Logiciel pour :
- accéder sans autorisation aux données d’un tiers ;
- contourner des mesures de sécurité ;
- sauvegarder ou extraire frauduleusement des données ;
- porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de tiers ;
- faciliter une activité illicite ;
- perturber volontairement le fonctionnement du Logiciel ou des infrastructures associées.
10. Licence d’utilisation
L’acquisition du Logiciel confère uniquement un droit d’utilisation conformément aux conditions de la licence correspondante.
Elle n’entraîne aucun transfert de propriété intellectuelle sur le Logiciel, son code source, son interface, sa documentation, ses éléments graphiques ou ses composants.
Sauf disposition légale impérative contraire ou autorisation écrite de l’Éditeur, il est notamment interdit :
- de distribuer ou revendre illicitement une copie du Logiciel ;
- de publier ou mettre le Logiciel à disposition de tiers en dehors des droits accordés par la licence ;
- de supprimer ou modifier les mentions de propriété ;
- de détourner les mécanismes de licence ou d’activation ;
- d’utiliser le Logiciel au-delà du nombre d’appareils, d’utilisateurs ou d’installations prévu par la licence.
Les exceptions légalement prévues, notamment en matière d’interopérabilité, d’étude du fonctionnement du logiciel ou de copie de sauvegarde du programme lorsque la loi l’autorise, demeurent applicables.
11. Propriété intellectuelle
CIS Backup, sa structure, son interface, son code, ses graphismes, sa documentation, son nom ainsi que les éléments créés spécifiquement par l’Éditeur sont protégés par les règles applicables en matière de propriété intellectuelle.
Toute utilisation non autorisée pourra constituer une atteinte aux droits de l’Éditeur ou de leurs titulaires respectifs.
Les composants logiciels éventuellement distribués sous licence libre ou sous licence de tiers restent soumis à leurs licences respectives.
12. Mises à jour
L’Éditeur peut proposer des mises à jour destinées notamment à :
- corriger des anomalies ;
- améliorer les performances ;
- renforcer la sécurité ;
- maintenir la compatibilité avec certains systèmes ;
- améliorer l’ergonomie ;
- ajouter, modifier ou retirer certaines fonctionnalités.
Certaines mises à jour peuvent être nécessaires pour conserver la compatibilité avec une version récente du système d’exploitation ou d’un service tiers.
L’utilisateur est invité à maintenir le Logiciel à jour.
Les conditions commerciales applicables aux mises à jour majeures, nouvelles versions ou changements de génération du Logiciel sont définies dans les Conditions Générales de Vente correspondant à la licence acquise.
13. Disponibilité et continuité
L’Éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer le bon fonctionnement du Logiciel.
Il ne peut cependant garantir une disponibilité ou un fonctionnement absolument ininterrompu ou exempt de toute anomalie.
Des interruptions ou dysfonctionnements peuvent notamment résulter :
- du système d’exploitation ;
- d’une panne matérielle ;
- d’un espace de stockage insuffisant ;
- d’un défaut du support de destination ;
- d’un problème de réseau ;
- d’un antivirus ou logiciel de sécurité ;
- d’une mise en veille ou d’un arrêt de l’ordinateur ;
- d’une modification effectuée par l’utilisateur ;
- d’un logiciel tiers ;
- d’un service distant ;
- d’une mise à jour système ;
- d’un événement de force majeure.
14. Obligation de prudence avant toute opération sensible
Avant toute opération importante de restauration, suppression, migration, reformatage, remplacement de disque ou modification majeure du système, l’utilisateur doit s’assurer qu’il possède au moins une copie exploitable de ses données importantes.
Lorsqu’une restauration implique l’écrasement de fichiers existants, l’utilisateur doit vérifier attentivement la sélection effectuée avant de confirmer l’opération.
15. Responsabilité de l’Éditeur
L’Éditeur est responsable de l’exécution de ses obligations dans les conditions prévues par la législation applicable.
Il ne peut toutefois être tenu responsable d’un dommage résultant directement d’une cause qui lui est étrangère, notamment :
- d’une mauvaise configuration effectuée par l’utilisateur ;
- d’une erreur de sélection des données ou de la destination ;
- d’un défaut ou d’une panne du matériel ;
- d’une corruption préalable des données ;
- d’une capacité de stockage insuffisante ;
- de la suppression manuelle ou de la modification des fichiers de sauvegarde ;
- de la perte d’un mot de passe ou d’une clé de chiffrement ;
- d’une infection par un logiciel malveillant ;
- d’un dysfonctionnement d’un réseau ou service tiers ;
- d’une interruption d’électricité ;
- d’une incompatibilité apparue à la suite d’une modification indépendante du Logiciel ;
- du non-respect des messages d’erreur ou alertes affichés par CIS Backup.
Aucune disposition des présentes CGU n’a pour objet d’exclure ou de limiter une responsabilité lorsque cette exclusion ou limitation est interdite par la loi.
16. Données particulièrement importantes
Lorsque CIS Backup est utilisé pour protéger des données dont la perte pourrait avoir des conséquences importantes, notamment des données professionnelles, administratives, comptables, techniques ou personnelles irremplaçables, il appartient à l’utilisateur d’adopter une stratégie de sauvegarde proportionnée au niveau de risque.
Une seule copie de sauvegarde conservée à proximité immédiate de l’ordinateur ne constitue pas nécessairement une protection suffisante contre certains événements tels que :
- vol ;
- incendie ;
- dégât des eaux ;
- surtension ;
- ransomware ;
- défaillance simultanée de plusieurs équipements.
L’utilisation de plusieurs sauvegardes indépendantes est recommandée pour les données critiques.
17. Protection contre les logiciels malveillants
CIS Backup est un outil de sauvegarde et ne constitue pas un antivirus ou une solution complète de cybersécurité.
Une sauvegarde peut contenir un fichier déjà infecté, corrompu ou malveillant présent sur le système source au moment de sa sauvegarde.
L’utilisateur reste responsable de la protection de son environnement informatique.
18. Journaux et diagnostics
Le Logiciel peut générer localement des journaux techniques permettant notamment :
- de suivre les sauvegardes effectuées ;
- d’identifier les erreurs ;
- de faciliter le diagnostic ;
- d’améliorer le support technique.
Ces journaux peuvent contenir certaines informations techniques concernant l’environnement utilisé, les tâches exécutées et les chemins de fichiers concernés.
Le traitement éventuel de données personnelles par l’Éditeur est décrit dans sa Politique de confidentialité.
19. Support technique
Lorsque le support technique est inclus dans la version utilisée, celui-ci vise à assister l’utilisateur dans le diagnostic et l’utilisation normale de CIS Backup.
Le support ne comprend pas nécessairement :
- la réparation du système d’exploitation ;
- la récupération de données depuis un support physiquement endommagé ;
- la réparation de matériels ;
- l’administration d’un réseau tiers ;
- la récupération de mots de passe ou clés que l’Éditeur ne détient pas ;
- l’intervention sur des services tiers indépendants de CIS Backup.
20. Force majeure
Aucune partie ne pourra être tenue responsable d’un manquement à ses obligations lorsque celui-ci résulte d’un événement répondant aux critères légaux de la force majeure.
Peuvent notamment être concernés, lorsqu’ils remplissent ces critères, certains événements affectant les infrastructures électriques, de télécommunication, les centres de données, les réseaux ou les services indispensables au fonctionnement d’une fonctionnalité.
21. Modification des présentes CGU
L’Éditeur peut faire évoluer les présentes CGU afin de tenir compte notamment :
- d’une évolution du Logiciel ;
- d’une évolution technique ;
- d’une modification de la réglementation ;
- de nouvelles fonctionnalités ;
- de nouvelles contraintes de sécurité.
La version applicable est celle portée à la connaissance de l’utilisateur selon les modalités applicables au Logiciel.
Lorsqu’une modification substantielle concerne un service nécessitant un compte utilisateur ou une connexion au service de l’Éditeur, l’utilisateur pourra être informé par un moyen approprié.
22. Suspension ou arrêt de certaines fonctionnalités
L’Éditeur peut être amené à modifier, suspendre ou retirer une fonctionnalité devenue techniquement impossible à maintenir, notamment en raison :
- de l’arrêt d’un service tiers ;
- d’une modification d’API ;
- d’une évolution du système d’exploitation ;
- d’un risque de sécurité ;
- d’une incompatibilité majeure ;
- d’une obligation légale.
Une telle évolution ne remet pas en cause les droits impératifs dont bénéficie l’utilisateur au titre de la législation applicable.
23. Résiliation ou cessation d’utilisation
L’utilisateur peut cesser d’utiliser CIS Backup à tout moment.
La désinstallation du Logiciel ne supprime pas nécessairement les sauvegardes créées sur les supports de stockage de l’utilisateur.
Avant toute suppression du Logiciel, l’utilisateur est invité à vérifier qu’il conserve les informations, clés, mots de passe et outils éventuellement nécessaires pour accéder à ses sauvegardes.
24. Conservation des sauvegardes après désinstallation
Sauf mécanisme technique particulier expressément indiqué dans la documentation, les sauvegardes stockées sur les équipements de l’utilisateur ne sont pas automatiquement supprimées lors de la désinstallation de CIS Backup.
L’utilisateur reste responsable de leur conservation ou de leur suppression.
Dans le cas d’un format de sauvegarde nécessitant CIS Backup pour être restauré, l’utilisateur est invité à conserver une version compatible du Logiciel ou les moyens permettant de le réinstaller.
25. Données personnelles
Les modalités de traitement des données personnelles éventuellement collectées par l’Éditeur dans le cadre de l’utilisation de CIS Backup sont décrites dans la Politique de confidentialité applicable au Logiciel et aux services associés.
Les fichiers personnels sauvegardés par l’utilisateur sur ses propres supports restent sous son contrôle.
Lorsque l’utilisateur décide lui-même de transmettre ou stocker ses sauvegardes chez un prestataire tiers, les conditions et politiques de ce prestataire peuvent également s’appliquer.
26. Indépendance des clauses
Si une disposition des présentes CGU était déclarée nulle, invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteraient en vigueur dans la mesure permise par la loi.
La disposition concernée serait, dans la mesure du possible, interprétée ou remplacée de manière à respecter l’objectif initial tout en demeurant conforme au droit applicable.
27. Droit applicable
Les présentes CGU sont soumises au droit français.
Lorsque l’utilisateur est un consommateur, cette disposition ne le prive pas de la protection que lui accordent les dispositions impératives éventuellement applicables dans son pays de résidence.
Les modalités relatives au règlement des litiges entre l’Éditeur et ses clients, notamment la médiation de la consommation lorsqu’elle est applicable, sont précisées dans les Conditions Générales de Vente.
28. Documents contractuels complémentaires
L’utilisation et l’acquisition de CIS Backup peuvent également être régies par :
- les Conditions Générales de Vente ;
- la Politique de confidentialité ;
- les éventuelles conditions spécifiques de licence ;
- la documentation technique associée au Logiciel.
En cas de contradiction concernant les conditions commerciales d’achat ou de licence, les Conditions Générales de Vente et, le cas échéant, les conditions particulières acceptées lors de la commande prévalent.
29. Acceptation
En installant, activant ou utilisant CIS Backup, l’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales d’Utilisation et s’engage à les respecter.
Dernière mise à jour : 27 août 2026